Bienvenue

Ce site existe pour présenter une vision de la démocratie participative, une vision qui n’engage que ses auteurs.
Il n’en est qu’au début du développement et progresse lentement.

Celle-ci se veut juste et respectueuse des droits de l’homme.
Il est effectivement nécessaire d’instaurer un cadre évitant les dérives autoritaires, discriminantes, violentes.

Cela permet d’éviter les dérives polémiques tels que :

  • Retour de la peine de mort,
  • Abolition de l’IVG,
  • Abrogation de la loi sur le mariage homosexuel,
  • Exclusion de communautés sur la base de particularité physique, de leurs appartenance ethnique, religieuse ou de leurs convictions.

Le site se décompose en 5 parties :

  • Consultation
  • Législation
  • Révocation
  • Constitution
  • Forum

La consultation
La partie consultative permet aux représentants locaux, départementaux, régionaux et nationaux, mais également à d’autres représentants de consulter les citoyens sur certains sujets.
Il peut s’agir de la simple installation d’un parc à jeux dans une commune à des sujets plus vastes tels que la privatisation d’une entreprise, la mise en place d’une taxe ou d’autres projets d’envergures différentes.
Cette partie est présente pour limiter l’impacte des sondages sur l’opinion publique, et la possibilité de manipuler ces informations.
Bien que cela se présente d’une façon binaire : Pour/Contre, il est possible de faire évoluer la consultation vers des horizons plus nuancés.

La législation
La partie législative du site permet au citoyen, élus, hommes politiques, de proposer :

  • l’abrogation d’une loi, d’une ordonnance, d’un décret, d’un arrêté.
  • la modification de la constitution, d’une loi, d’une ordonnance, d’un décret, d’un arrêté.
  • la création d’une loi, d’une ordonnance, d’un décret, d’un arrêté.

Les propositions doivent être soutenue par un nombre conséquent de citoyens. Les seuils sont à fixer.
Lorsqu’une proposition atteint le seuil, elle doit être étudié par un groupe de travail parlementaire. La transparence de l’étude doit être totale. Pour ce faire, certains citoyens, volontaires ou tirés au sort parmi une liste d’inscrit, peuvent consulter à tout moment les travaux.
Si la proposition est réaliste, il est possible de la soumettre à un vote.
Si elle n’est pas possible, les signataires peuvent demander une contre-étude ou celle ci est définitivement abandonnée.

La révocation
La partie révocatoire du site permet au citoyen de demander la destitution d’un élu.
Ceci doit se faire sous certaines condition.
Il faut par exemple :

  • Un certains délai d’éxécution du mandat.
  • Des arguments sérieux.
  • Ou cas exceptionnel : des faits, des propos, des actions illégales, immorales.
    Si la demande atteint un certains seuil, alors celle ci est soumise au vote des citoyens.

La constitution
La partie constituante du site permet aux citoyens d’apporter des modifications à la constitution du même type que la partie législative.

Le forum
Le forum est un lieu d’échange mis a disposition des citoyens.

Ce site est susceptible d’évoluer en fonction de la participation de volontaires.
Encore une fois, cette vision ne reflète que celle de ces auteurs.

Il est également possible de participer à l’élaboration de ce site.

Pour cela, merci de nous contacter à : contact@initiative-citoyenne.fr